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Interview dans Profession Recycleur sur l’évolution du droit (16.01.2019)

par Carl ENCKELL | 27 Jan 2019 | Aménagement / DUP, Développement durable, Installations classées, risques, Urbanisme

Les déblais de chantier valorisés sont exemptés de la taxe générale des activités polluantes

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par Carl ENCKELL | 25 Jan 2019 | Aménagement / DUP, Déchets, Développement durable, Installations classées, Urbanisme

Un Décryptage via Le Moniteur du 19 novembre 2018 permet de comprendre pourquoi la TGAP extraction ne s’appliquera pas aux déblais de chantier du BTP. Un résultat obtenu collectivement avec l’UMTM et la FNTP. Une circulaire du 6 novembre 2018...
La responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matiēre de déchets

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par Carl ENCKELL | 24 Jan 2019 | Aménagement / DUP, Déchets, Développement durable, Installations classées, risques, Urbanisme

Enckell Avocats a réalisé une étude juridique sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets en collaboration avec la plateforme DEMOCLES. Cette étude répond aux nombreuses interrogations des maîtres d’ouvrages partenaires issues de...

Expérimentation animale : indispensable à la science ?

par Carl ENCKELL | 16 Fév 2018 | Biodiversité, Interviews

Faut-il boycotter le foie gras ?

par Carl ENCKELL | 12 Déc 2017 | Développement durable, Interviews

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